Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

EI SCHEVAQUE Mélody
Nom commercial : Agence MScréa

SIREN : 991 594 524

Adresse : Saint-Étienne-sur-Chalaronne, France

Email : contact@mscreadesign.fr
Téléphone : 06 86 08 40 47


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Mélody SCHEVAQUE


3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
Suisse

Site internet : https://www.infomaniak.com


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de l’Agence MScréa, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.


5. Responsabilité

L’Agence MScréa s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.


6. Données personnelles

Les informations collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.

Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter :
contact@mscreadesign.fr


7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies.


8. TVA

Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable.


9. Loi applicable

Le présent site est soumis au droit français.


Version en vigueur – Agence MScréa, le 25/03/2026

Panier
Retour en haut